Mentions Légales

Conformément à l'article L.3342-1 du Code de la santé publique et à la loi n°2009-879 du 21 juillet 2009, la vente d'alcool à des mineurs est interdite. Toute personne souscrivant procédant à une commande sur le site Internet www.cuvee-privee.com s'engage donc à avoir la capacité juridique et l'âge légal requis (18 ans révolus) à la date de la commande.

L’ABUS D’ALCOOL EST DANGEREUX POUR LA SANTE. SACHEZ LE CONSOMMER AVEC MODERATION

PROPRIÉTÉ

Dénomination sociale :  SAS CUVÉE PRIVÉE
Capital Social : 3.000 €
Adresse siège social :  136 BD DE L'HÔPITAL, 75013, PARIS
N° RCS de PARIS  : 840 197 511
Responsable de la publication : Mme Marie Forget
E-mail : bonjour@cuvee-privee.com

CONCEPTION, RÉALISATION ET HÉBERGEMENT DU SITE

Direction artistique et développement du site : Agence e-commerce WEEBY
https://www.weeby.fr/
Hébergement : AWS

DROITS DE PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

Le site Web est protégé par les droits de propriété intellectuelle et est la propriété exclusive de la SAS Cuvée Privée. La conception, le graphisme, le contenu, l’organisation de ce site sont des oeuvres originales et sont l’entière propriété de Cuvée Privée. Toute reproduction, ou démarquage, total ou partiel, fait sans le consentement de l’auteur, ou de ses ayants droit, ou de ses ayants cause est illicite. Il en est de même pour la traduction, l’adaptation, l’arrangement par quelque procédé que ce soit (Loi 57298 du 11 mars 1957).

INFORMATIQUE ET LIBERTÉS

Les informations recueillies dans les formulaires présents sur le site sont destinés exclusivement à Cuvée Privée. En aucun cas ces informations ne seront transmises à des tiers.
Conformément à la loi du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, nous vous informons que vous disposez d’un droit d’accès, de modification et de suppression des données vous concernant.
Vous pouvez exercer ce droit en vous adressant à : SAS Cuvée Privée - 136 Bd de l'Hôpital, 75013 Paris ou par mail : bonjour@cuvee-privee.com. 
Vous pouvez également, pour des motifs légitimes, vous opposer au traitement des données vous concernant.

LIENS HYPERTEXTES AVEC DES SITES TIERS

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EXONÉRATION DE RESPONSABILITÉ

Il appartient à l’utilisateur de ce site de prendre toutes les mesures appropriées de façon à protéger ses propres données et/ou logiciels de contamination par d’éventuels virus circulant sur le réseau Internet.

MODIFICATION DU SITE

La SAS Cuvée Privée se réserve le droit de modifier ou de corriger le contenu de ce site et cette mention légale à tout moment et ceci sans préavis.

PARRAINAGE

Le parrainage est ouvert à tous les utilisateurs ayant acheté une adoption de vigne Cuvée Privée et à tous les adopteurs de vignes Cuvée Privée.

La réception de la récompense est soumise au respect des conditions suivantes :

  • S’authentifier sur la page parrainage

  • Inviter un ou plusieurs de ses proches à réaliser leur première commande sur cuvee-privee.com

  • La réalisation d’une 1re commande sur les 12 derniers mois par un ou plusieurs filleuls sur cuvee-privee.com.

  • Ne pas s’être opposé à la réception de toute communication de la part de Cuvée Privée. Pour tout contact qui souhaite conserver son statut d’opposition à la réception de communication, nous respectons son choix. Il sera juste nécessaire de sa part de contacter notre Service Client via le formulaire en ligne disponible gratuitement sur cuvee-privee.com ou par téléphone au 01 84 80 42 44 afin de donner son accord pour recevoir par mail le code personnalisé pour profiter de la récompense parrainage.

Le respect de ces conditions donne lieu dans un délai de 15 jours, à l’envoi d’un email dans lequel se trouve la récompense.

Pour bénéficier de sa réduction de 10% sur sa première commande, le filleul doit faire un achat d'un montant minimal de 100€ sur cuvee-privee.com

Cuvée Privée se réserve le droit de refuser toute demande de parrainage en cas de tentative de triche, ou de fraude en particulier, et peut être amené à modifier les conditions, les récompenses et dates de parrainage, sans préavis de sa part.